Déposée le 31 octobre 2003 par LEDINS Toms
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CSW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est LEDINS Toms domicilié(e) Résidence Allée des Muriers, 91, rue Benjamin Roysard,56000 Vannes - 56000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toms Ledins domicilié(e) Résidence Allée des Muriers, 91, rue Benjamin Roysard,56000 Vannes - 56000 - France.
La marque CSW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEDINS Toms - Résidence Allée des Muriers, 91, rue Benjamin Roysard,56000 Vannes - 56000 - France
Toms Ledins - Résidence Allée des Muriers, 91, rue Benjamin Roysard,56000 Vannes - 56000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Préparation chimique autre qu'à usage médical ou vétérinaire. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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